Comment le syndic calcule-t-il mes charges ?

Tout part de l'acte de base, du règlement de copropriété et d'éventuelles décisions de l'assemblée générale.

Quant tout est simple, vous payez en proportion de vos quotités : si vous possédez 47 millièmes des parties communes, vous paierez 47 euros chaque fois que la copropriété en paiera 1.000. Mais tout est rarement simple et il existe souvent des clés de répartition qui ne sont pas les mêmes que la clé générale. Cela arrive quand certains lots ne participent pas à des dépenses parce qu'ils ne sont pas concernés par celles-ci.

Les consommations réelles se comptent de manière différente. Ainsi, les frais de chauffage, d'eau chaude et d'eau froide sont parfois communs et sont calculés une fois par an, non pas en fonction des quotités dans le parties communes mais bien des consommations réelles. C'est généralement une société indépendante qui est chargée du relevé des compteurs privatifs et du calcul. Parfois, les copropriétés prévoient qu'un pourcentage des frais de chauffage soit considéré comme commun et donc réparti selon les millièmes et le reste seulement en fonction des relevés de compteurs; parfois, tout est réparti en fonction des compteurs uniquement.

En cas de vente, on compte en général un simple pro-rata du nombre de jours entre acheteur et vendeur mais il peut arriver que certaines dépenses, en fonction de leur nature unique, soient à la seule charge du propriétaire au moment où la dépense est survenue.


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